Marque expirée - Marque en non vigueur

KILBUS
SENOTIER Christelle

Numéro de dépôt :
3378018
Date de dépôt :
29/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2015
KILBUS de SENOTIER Christelle

Présentation de la marque KILBUS

Déposée le 29 août 2005 par SENOTIER Christelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KILBUS »

Le déposant est SENOTIER Christelle domicilié(e) BP 60,18300 VEAUGUES - 18300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENOTIER Christelle domicilié(e) BP 60,18300 VEAUGUES - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KILBUS est expirée depuis le 29 août 2015.

SENOTIER Christelle a également déposé les autres marques suivantes : KIL


SENOTIER Christelle - BP 60,18300 VEAUGUES - 18300 - France


SENOTIER Christelle - BP 60,18300 VEAUGUES - 18300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs ; (alcools et liqueurs) ; vins spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.